Conditions générales d'utilisation et de vente de ABB

REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB AQUA BULLES BEAUJOLAISES

Article 1 :

Le Club "Aqua Bulles Beaujolaises", affilié à la Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM) est accessible à chacun dans le cadre de : La section enfant : être âgé de 10 ans révolu et/ou moins de 16 ans au 1er Octobre de l'année de l'inscription et présenter un brevet de natation (pour nouvel adhérent enfant). La plongée adulte ou la section nage/apnée : être âgé de 16 ans révolu au 1er Octobre de l'année de l'inscription

Article 2 :

Pour adhérer au club, toute personne devra : Remplir et signer une demande d’inscription, Fournir l’ensemble des pièces demandées, au plus tard à la 3ième séance d’entraînement, Régler le montant annuel de la cotisation Se conformer aux statuts et au présent Règlement Intérieur. Le Comité Directeur se réserve le droit d’étudier toute demande d’inscription.

Article 3 :

Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le Comité Directeur, celle-ci comprend : La délivrance de la licence fédérale, valable jusqu’au 31/12 de l’année suivante, La possibilité de suivre un entraînement hebdomadaire en piscine et de bénéficier d’une formation théorique en plongée sous-marine, La possibilité de participer aux sorties organisées par le Club, L’assurance classe 1, Responsabilité Civile aux tiers, La possibilité de s’abonner à la revue fédérale à un tarif préférentiel. Pour les couples d'un même foyer et leurs enfants à charge, une réduction de 10€ sera accordée à partir de la 2è cotisation au Club. Cette réduction ne s'applique pas aux licences passager. La cotisation est valable pour une saison ; celle-ci commence en septembre et se termine à la fin du mois d’août de l’année suivante.

Article 4 :

Au cours de la saison, le Club pourra organiser des sessions d’examens de Niveau 1, 2 et 3. Pour le passage de niveaux supérieurs, le Club fera appel aux Comités Départementaux ou Régionaux. Tout adhérent jugé apte par le moniteur sera invité à passer les épreuves de ces examens. Le libre choix pour s’y présenter ou non est laissé à l’initiative du candidat potentiel. Pour toute candidature à un Brevet de plongée, un certificat médical d’un médecin du sport ou d’un médecin fédéral sera exigé. Les niveaux de plongée seront délivrés au regard du code du sport en vigueur à la limite que les plongées réalisées en fosses ne pourront être considérée comme plongée en milieu naturel.

Article 5 :

Le Club pourra organiser des sorties plongées pour lesquelles chaque adhérent désirant y participer, devra se procurer l’équipement nécessaire. Le Directeur de Plongée devra informer le Président ou le Vice Président de toutes sorties dans le respect des réglementations en vigueur. L’encadrant et le Président seront seuls juges pour autoriser un adhérent à participer ou non aux sorties, selon la difficulté présumée et d’après les capacités et / ou le niveau de ce dernier.

Article 6 :

Le Club ne sera pas responsable en cas de vol d’objets laissés dans les vestiaires de la piscine municipale, durant les séances hebdomadaires d’entraînement. Le Club décline toute responsabilité, dans le cadre de ses activités, en cas d’incident ou d’accident envers les non adhérents. Pour toutes sorties club, les mineurs devront être accompagnés d’un tuteur responsable. Pour des raisons de sécurité, la mise à l’eau dans la piscine, ne pourra se faire avant la mise en place du pavillon Alpha par un Initiateur. Les apnées individuelles sont interdites. Cet exercice est autorisé : 1- Dans le cadre d’un exercice surveillé et encadré par un moniteur du Club 2- Dans le cas d’un travail personnel sous surveillance d’un autre membre

Article 7 :

Le Comité Directeur désigne des Responsables Techniques ayant en charge l’entretien et la distribution du matériel du Club ; aucune autre personne ne sera habilitée à prendre et à utiliser ce matériel sans un accord préalable de l’un des Responsables. Le matériel sera mis à disposition des adhérents dans le cadre des entraînements piscine et des sorties Club. Tout membre empruntant du matériel devra : Suivre la formation "Entretien matériel", Respecter les conditions d’utilisation de l’ensemble du matériel, Signaler toute anomalie à un Responsable Technique. La réintégration du matériel prêté est obligatoire sous un délai de 8 jours maximum. Chaque adhérent est financièrement responsable des dommages causés au matériel, (détérioration, perte, vol, etc.), et seuls les Responsables Techniques sont habilités à effectuer ou à faire effectuer les réparations ou remplacements nécessaires.

Article 8 :

L’utilisation du compresseur sera à la charge uniquement des personnes mandatées et habilitées par le Comité Directeur. Le Club n’assurera pas le gonflage des blocs bouteilles appartenant aux non adhérents. Le gonflage n’est effectué que pour le parc de bouteilles inscrites dans le registre du Club.

Article 9 :

Tout cas particulier ou litige non prévu par les articles ci-dessus, sera examiné par le Comité Directeur. Tout membre du Comité Directeur est chargé de faire appliquer le présent Règlement. Tout manquement au présent Règlement pourra faire l’objet de mesures décidées par le Comité Directeur à l’encontre de l’adhérent. Ce règlement rentrera en vigueur le jour de son adoption, il se substituera à tous les règlements antérieurs.

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